Éric André


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: ANDRE (Eric, Charles, Emile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000049549514(source JORF)
nomination
19 Mai 202419/05/2024
De: ANDRE (Eric, Henri, Pascal)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Sète (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000046727844(source JORF)
nomination
13 Décembre 202213/12/2022
De: ANDRÉ (Eric, Henri, Pascal)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Thibéry (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000044272330(source JORF)
nomination
30 Octobre 202130/10/2021
De: ANDRÉ (Eric, Henri, Pascal)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000044272330(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 202130/10/2021
De: Andre (Eric, Charles, Emile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
de France (Edouard, Henry, Marie, Joseph)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000041763631(source JORF)
nomination
29 Mars 202029/03/2020
De: Andre (Eric, Charles, Emile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
de Solminihac (Guy, judicaël, Mathieu, Marie)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000038632115(source JORF)
nomination
18 Juin 201918/06/2019
De: ANDRÉ (Eric, Henri, Pascal)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Thibéry (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000032377124(source JORF)
nomination
09 Avril 201609/04/2016
De: ANDRÉ (Eric, Henri, Pascal)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Thibéry (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000032377124(source JORF)
cessation de fonction
09 Avril 201609/04/2016
De: André Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517102S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: André Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308889S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: André, Éric
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-12-01"
INTJ1236871S(source BOMI)
promotion
22 Mars 201322/03/2013
De: André Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Communauté de brigades de Châtelus-Malvaleix (23)
IOCJ1124410S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Andre (Eric, S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système d'informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019075336(source JORF)
admission
27 Juin 200827/06/2008
De: Eric André
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-07-15"
JORFTEXT000000428233(source JORF)
réintégration
27 Juillet 200727/07/2007
De: André (Eric, Charles, Joseph)
chef d'escadron ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000611771(source JORF)
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: André (Eric, Charles, Joseph)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
Collège interarmées de défense
JORFTEXT000000421609(source JORF)
admission
15 Février 200615/02/2006
De: André (Eric, Henri, Pascal)
Objet:
notaire
Remplace:M. Majac (Pierre, Claude)
notaire
notaire_residence="Saint-Thibéry (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000785546(source JORF)
nomination
14 Février 200614/02/2006
De: Eric André
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2005-02-01"
JORFTEXT000000627993(source JORF)
réintégration
27 Mai 200527/05/2005
De: Eric André
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
membre du directoire de Natexis Finance, filiale de Natexis Banques Populaires
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2005-02-01"
date_fin="2006-07-14"
JORFTEXT000000627993(source JORF)
disponibilité
27 Mai 200527/05/2005
De: André (Eric, Daniel)
major ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: André (Eric, Charles, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: André (Eric, Charles, Joseph)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Eric André
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin de continuer à exercer les fonctions de vice-président du directoire et de directeur général de Clinvest, qu'il exerçait précédemment dans la position de disponibilité d'intérêt public
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2002-07-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000231303(source JORF)
disponibilité
27 Juillet 200227/07/2002
De: Eric André
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement de longue durée auprès du Crédit lyonnais
pour une durée maximale de cinq ans
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000396722(source JORF)
réintégration
16 Septembre 199916/09/1999
De: André
Objet:
pour une période maximale de trois ans
prévue à l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
directeur général de Clinvest
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000396722(source JORF)
disponibilité
16 Septembre 199916/09/1999
De: Eric André
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000209519(source JORF)
nomination
06 Février 199906/02/1999
De: André (Eric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-07-15"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000385720(source JORF)
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: André (Eric)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour une période maximale de cinq ans, de longue durée auprès du Crédit lyonnais
directeur général de Clinvest
Groupe:
Crédit lyonnais
Conseil d'État
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000563015(source JORF)
détachement
11 Octobre 199611/10/1996
De: André (Eric)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1996-05-01"
JORFTEXT000000745018(source JORF)
réintégration
03 Août 199603/08/1996
De: André (Eric)
maître des requêtes
Objet:
à suivre la septième session nationale d'études (année 1996) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000172471(source JORF)
admission
08 Décembre 199508/12/1995
De: André (Eric)
Objet:
pour compter du
1er septembre 1994
dans le corps administratif supérieur
JORFTEXT000000183989(source JORF)
réintégration
24 Août 199424/08/1994
De: André (Eric)
Objet:
du corps administratif supérieur
suite à son intégration dans les cadres de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
JORFTEXT000000183989(source JORF)
radiation
24 Août 199424/08/1994
De: André (Eric)
attaché de service administratif de 2e classe, pour compter du
1er septembre 1994
Objet:
au détachement
JORFTEXT000000183989(source JORF)
cessation de fonction
24 Août 199424/08/1994
De: Eric André
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
en disponibilité
au titre del'article 44, paragraphe b, du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-05-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000000712594(source JORF)
disponibilité
02 Juin 199302/06/1993
De: Eric André
Objet:
dans la position de disponibilité
pour convenances personnelles pour une période maximale de trois ans
Groupe:
Conseil d'État
a_sa_demande
JORFTEXT000000708826(source JORF)
disponibilité
20 Mai 199020/05/1990
De: Eric André
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
au détachement de longue durée auprès de la Banque nationale de Paris
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1990-05-01"
JORFTEXT000000708826(source JORF)
cessation de fonction
20 Mai 199020/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.